Le refondement du droit d''auteur russe » książka
Le refondement du droit d''auteur russe
ISBN-13: 9786131555336 / Francuski / Miękka / 2018 / 408 str.
Le droit de la propriete intellectuelle est actuellement un droit en mutation. L'intensification des echanges commerciaux des creations litteraires et artistiques de ces dernieres decennies en est l'une des consequences. Or, l'accroissement du marche des uvres de l'esprit multiplie les situations conflictuelles. Pour saisir l'enjeu de ces conflits, la clarification de la nature des droits mis en cause est indispensable. De nombreux concept ont ete elabores afin de mettre en lumiere la nature du droit d'auteur. Cependant, aucune de ces theories ne nous a convaincus. C'est donc la raison qui nous a conduits a proposer notre propre vision de la nature des droits accordes aux auteurs: la qualification en termes de propriete. Afin de justifier ce choix, il nous a fallu prouver que l'institution de propriete, conservatrice par excellence, est susceptible d'accueillir les meubles incorporels que sont les uvres de l'esprit. Nous avons montre qu'economiquement cela etait le cas depuis longtemps. Or, juridiquement, l'institution de propriete est traditionnellement reservee aux biens corporels. Le depassement de l'analyse traditionnelle nous a donc ete impose."
Le droit de la propriété intellectuelle est actuellement un droit en mutation. Lintensification des échanges commerciaux des créations littéraires et artistiques de ces dernières décennies en est lune des conséquences. Or, laccroissement du marché des œuvres de lesprit multiplie les situations conflictuelles. Pour saisir lenjeu de ces conflits, la clarification de la nature des droits mis en cause est indispensable. De nombreux concept ont été élaborés afin de mettre en lumière la nature du droit dauteur. Cependant, aucune de ces théories ne nous a convaincus. Cest donc la raison qui nous a conduits à proposer notre propre vision de la nature des droits accordés aux auteurs: la qualification en termes de propriété. Afin de justifier ce choix, il nous a fallu prouver que linstitution de propriété, conservatrice par excellence, est susceptible daccueillir les meubles incorporels que sont les œuvres de lesprit. Nous avons montré quéconomiquement cela était le cas depuis longtemps. Or, juridiquement, linstitution de propriété est traditionnellement réservée aux biens corporels. Le dépassement de lanalyse traditionnelle nous a donc été imposé.
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