Le droit de la propriete intellectuelle est actuellement un droit en mutation. L'intensification des echanges commerciaux des creations litteraires et artistiques de ces dernieres decennies en est l'une des consequences. Or, l'accroissement du marche des uvres de l'esprit multiplie les situations conflictuelles. Pour saisir l'enjeu de ces conflits, la clarification de la nature des droits mis en cause est indispensable. De nombreux concept ont ete elabores afin de mettre en lumiere la nature du droit d'auteur. Cependant, aucune de ces theories ne nous a convaincus. C'est donc la raison qui...
Le droit de la propriete intellectuelle est actuellement un droit en mutation. L'intensification des echanges commerciaux des creations litteraires et...