Depuis la fin du XIXA]me siA]cle, la place de la faute en droit de la responsabilitA(c) civile est l'un des sujets les plus controversA(c)s du droit civil. La pA(c)rennitA(c) du dA(c)bat, opposant protecteurs et dA(c)tracteurs de la faute, peut s'expliquer par la faible portA(c)e accordA(c)e A la distinction pourtant essentielle entre faute-fondement et faute-condition. AprA]s avoir diffA(c)renciA(c) ces deux concepts, l'ouvrage tente de circonscrire l'espace qu'ils occupent et devraient occuper en droit de la responsabilitA(c) civile. Il apparaA(R)t tout d'abord que la faute n'a plus...
Depuis la fin du XIXA]me siA]cle, la place de la faute en droit de la responsabilitA(c) civile est l'un des sujets les plus controversA(c)s du droit c...