ISBN-13: 9786131565335 / Francuski / Miękka / 2018 / 88 str.
Jadis considA(c)rA(c) comme l''auteur unique du film cinA(c)matographique, le producteur de vidA(c)ogramme est aujourd''hui seulement titulaire d''un droit voisin. Cependant, sa participation A la crA(c)ation du film ne justifie-t-elle pas de lui reconnaA(R)tre la qualitA(c) de co-auteur? Si la jurisprudence reconnaA(R)t clairement que sa fonction ne saurait se rA(c)sumer au simple financement de l''oeuvre, il reste malaisA(c) de dA(c)finir la contribution artistique du producteur au film. Cette A(c)tude, rA(c)alisA(c)e dans le cadre du Master droit des mA(c)dias de l''UniversitA(c) d''Aix- Marseille, permet de s''interroger et d''approfondir les notions fondamentales de droit d''auteur que sont: - la distinction entre oeuvre de collaboration et oeuvre collective - la naissance du droit d''auteur sur la tAate du crA(c)ateur de l''oeuvre et le moment de sa cession aux tiers chargA(c) d''exploiter son oeuvre - la place et la valeur du droit moral en droit d''auteur - le difficile A(c)quilibre A trouver entre respect de l''oeuvre et valorisation d''un produit culturel A important coAt de revient - l''avenir de la conception franAaise du droit d''auteur face au modA]le anglo-saxon du copyright
Jadis considéré comme lauteur unique du film cinématographique, le producteur de vidéogramme est aujourdhui seulement titulaire dun droit voisin. Cependant, sa participation à la création du film ne justifie-t-elle pas de lui reconnaître la qualité de co-auteur? Si la jurisprudence reconnaît clairement que sa fonction ne saurait se résumer au simple financement de lœuvre, il reste malaisé de définir la contribution artistique du producteur au film. Cette étude, réalisée dans le cadre du Master droit des médias de lUniversité dAix- Marseille, permet de sinterroger et dapprofondir les notions fondamentales de droit dauteur que sont: - la distinction entre œuvre de collaboration et œuvre collective - la naissance du droit dauteur sur la tête du créateur de lœuvre et le moment de sa cession aux tiers chargé dexploiter son œuvre - la place et la valeur du droit moral en droit dauteur - le difficile équilibre à trouver entre respect de lœuvre et valorisation dun produit culturel à important coût de revient - lavenir de la conception française du droit dauteur face au modèle anglo-saxon du copyright