ISBN-13: 9783838173696 / Francuski / Miękka / 2018 / 112 str.
En rA(c)gion Provence-Alpes-CAte d'Azur, la consommation des terres agricoles et le mitage des espaces naturels constituent un enjeu de premier plan pour l'amA(c)nagement du territoire. Si la rA(c)alitA(c) de l'A(c)talement urbain ne fait pas dA(c)bat, on ne dispose pas en revanche d'une information claire sur les mA(c)canismes rA(c)glementaires par lesquels l'artificialisation est mise en oeuvre. Cette A(c)tude porte sur l'analyse spatiale des surfaces visA(c)es par les zonages A(c)dictA(c)es selon les types d'utilisation et l'analyse des justifications des choix retenus pour A(c)tablir le zonage et le rA]glement des zones dA(c)limitA(c)es dans les plans d'occupation des sols et les plans locaux d'urbanisme. L'hypothA]se que nous faisons est que l'analyse de ces A(c)lA(c)ments peut renseigner sur les raisons qui prA(c)valent aux choix publics de rA(c)gulation des usages des sols. Cette A(c)tude s'intA(c)resse A(c)galement A l'adA(c)quation entre l'A(c)volution du zonage et les motifs invoquA(c)s par les communes pour justifier ces A(c)volutions. Ce volet de l'analyse nA(c)cessite de prendre en compte les spA(c)cificitA(c)s locales des territoires concernA(c)s.
En région Provence-Alpes-Côte dAzur, la consommation des terres agricoles et le mitage des espaces naturels constituent un enjeu de premier plan pour laménagement du territoire. Si la réalité de létalement urbain ne fait pas débat, on ne dispose pas en revanche dune information claire sur les mécanismes réglementaires par lesquels lartificialisation est mise en oeuvre. Cette étude porte sur lanalyse spatiale des surfaces visées par les zonages édictées selon les types dutilisation et lanalyse des justifications des choix retenus pour établir le zonage et le règlement des zones délimitées dans les plans doccupation des sols et les plans locaux durbanisme. Lhypothèse que nous faisons est que lanalyse de ces éléments peut renseigner sur les raisons qui prévalent aux choix publics de régulation des usages des sols. Cette étude sintéresse également à ladéquation entre lévolution du zonage et les motifs invoqués par les communes pour justifier ces évolutions. Ce volet de lanalyse nécessite de prendre en compte les spécificités locales des territoires concernés.