Les Class Actions: Un Modèle Transposable? » książka
Les Class Actions: Un Modèle Transposable?
ISBN-13: 9786131576751 / Francuski / Miękka / 2018 / 108 str.
De nos jours, le rapprochement des droits n'est pas une expression vaine. Cette tendance a l'echange, la discussion voire parfois l'importation, de notions, de mecanismes et de procedures connait un succes certain depuis quelques decennies. L'avenement du droit compare a sans doute profite, dans une large mesure, a ce phenomene. Au titre de cette - circulation des modeles -, selon l'expression consacree, certains domaines du droit sont au centre de discussions aprement menees. Ainsi en est-il de certains aspects du droit anglo-saxon dont les influences vont parfois voyager jusqu'a l'espace europeen. Une procedure, en particulier, est au centre des debats et fait couler a flot l'encre des auteurs: la class action. Si le droit issu de la Common Law a ete aux sources de cette action, celle-ci est aujourd'hui au centre des enjeux economiques et juridiques de l'Europe. Deja largement apprehendee, avec plus ou moins de succes, par certains Etats europeens, elle impose aujourd'hui au droit francais de nouvelles problematiques. Le modele americain (notamment) peut-il donc s'exporter vers un droit positif qui peine a s'adapter aux exigences de son temps?"
De nos jours, le rapprochement des droits nest pas une expression vaine. Cette tendance à léchange, la discussion voire parfois limportation, de notions, de mécanismes et de procédures connaît un succès certain depuis quelques décennies. Lavènement du droit comparé a sans doute profité, dans une large mesure, à ce phénomène. Au titre de cette « circulation des modèles », selon lexpression consacrée, certains domaines du droit sont au centre de discussions âprement menées. Ainsi en est-il de certains aspects du droit anglo-saxon dont les influences vont parfois voyager jusquà lespace européen. Une procédure, en particulier, est au centre des débats et fait couler à flot lencre des auteurs: la class action. Si le droit issu de la Common Law a été aux sources de cette action, celle-ci est aujourdhui au centre des enjeux économiques et juridiques de lEurope. Déjà largement appréhendée, avec plus ou moins de succès, par certains États européens, elle impose aujourdhui au droit français de nouvelles problématiques. Le modèle américain (notamment) peut-il donc sexporter vers un droit positif qui peine à sadapter aux exigences de son temps?
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