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L'efficacité des clauses relatives aux litiges
ISBN-13: 9786131594236 / Francuski / Miękka / 2018 / 508 str.
Les raisons, bien connues, de la fuite des opA(c)rateurs du commerce international vers les modes alternatifs de rA]glement des litiges sont trA]s concrA]tes: les contractants sont en quAate d'un modA]le de rA(c)fA(c)rence dynamique et efficace afin de ne pas Aatre figA(c)s dans un schA(c)ma contractuel trop rigide. Or ces alternative dispute resolution, autrement denommA(c)s ADR qui sont issus de la Common law sont protA(c)iformes, l'arbitrage A(c)tant et demeurant le mode alternatif de rA]glement des litiges le plus connu. D'ailleurs son essor est tel qu'il irradie, qu'il influence les autres clauses relatives aux litiges, en particulier la mA(c)diation. Cette A(c)tude prend donc le parti d'un choix, celui de la comprA(c)hension thA(c)orA(c)tique de ces clauses sous le prisme de la convention d'arbitrage. Elle se limite aux clauses ayant pour objet l'action en justice car c'est bien leur nature processuelle qui va permettre de renforcer leur efficacitA(c) en leur confA(c)rant un plein effet juridique. Ainsi, si l'efficacitA(c) est recherchA(c)e pour dA(c)finir le domaine de validitA(c) des clauses de litiges (partie I), elle est aussi usitA(c)e en tant que fil conducteur de leur rA(c)gime juridique (partie II).
Les raisons, bien connues, de la fuite des opérateurs du commerce international vers les modes alternatifs de règlement des litiges sont très concrètes: les contractants sont en quête dun modèle de référence dynamique et efficace afin de ne pas être figés dans un schéma contractuel trop rigide. Or ces "alternative dispute resolution", autrement denommés "ADR" qui sont issus de la Common law sont protéiformes, larbitrage étant et demeurant le mode alternatif de règlement des litiges le plus connu. Dailleurs son essor est tel quil irradie, quil influence les autres clauses relatives aux litiges, en particulier la médiation. Cette étude prend donc le parti dun choix, celui de la compréhension théorétique de ces clauses sous le prisme de la convention darbitrage. Elle se limite aux clauses ayant pour objet laction en justice car cest bien leur nature processuelle qui va permettre de renforcer leur efficacité en leur conférant un plein effet juridique. Ainsi, si lefficacité est recherchée pour définir le domaine de validité des clauses de litiges (partie I),elle est aussi usitée en tant que fil conducteur de leur régime juridique (partie II).
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