ISBN-13: 9783841736161 / Francuski / Miękka / 2018 / 228 str.
Le point de dA(c)part qui a conduit, d'abord, l'Italie et, ensuite, la France A la crA(c)ation d'un corpus homogA]ne de normes pA(c)nales, dans le domaine des infractions contre l'administration de la justice, a A(c)tA(c) le fait de reconnaA(R)tre la justice, en tant que bien juridique autonome, mA(c)ritant une protection pA(c)nale. Le tA(c)moin occupant une place de premier ordre, dans la recherche et la manifestation de la vA(c)ritA(c) en justice, les infractions qu'il peut commettre et, notamment, le faux tA(c)moignage et la subornation de tA(c)moin, sont celles qui peuvent compromettre, le plus, l'intA(c)gritA(c) de la justice. L'A(c)tude comparA(c)e qui a A(c)tA(c) rA(c)alisA(c)e, montre qu'en France et en Italie, les lA(c)gislateurs ont adoptA(c) des dispositions assez proches, en matiA]re d'infractions relatives au tA(c)moignage. Au niveau du droit pA(c)nal de fond, les deux Pays ont rA(c)ussi A crA(c)er des infractions, potentiellement, capables de garantir le bien juridique de l'intA(c)gritA(c) de la justice. Toutefois, sur le plan procA(c)dural, certains doutes apparaissent, puisque les deux systA]mes pA(c)naux ont tendance A sanctionner les deux infractions, en les dissociant des affaires principales, au cours desquelles elles se sont rA(c)alisA(c)es.
Le point de départ qui a conduit, dabord, lItalie et, ensuite, la France à la création dun corpus homogène de normes pénales, dans le domaine des infractions contre ladministration de la justice, a été le fait de reconnaître la justice, en tant que bien juridique autonome, méritant une protection pénale. Le témoin occupant une place de premier ordre, dans la recherche et la manifestation de la vérité en justice, les infractions quil peut commettre et, notamment, le faux témoignage et la subornation de témoin, sont celles qui peuvent compromettre, le plus, lintégrité de la justice. Létude comparée qui a été réalisée, montre quen France et en Italie, les législateurs ont adopté des dispositions assez proches, en matière dinfractions relatives au témoignage. Au niveau du droit pénal de fond, les deux Pays ont réussi à créer des infractions, potentiellement, capables de garantir le bien juridique de lintégrité de la justice. Toutefois, sur le plan procédural, certains doutes apparaissent, puisque les deux systèmes pénaux ont tendance à sanctionner les deux infractions, en les dissociant des affaires principales, au cours desquelles elles se sont réalisées.