Le Contrat de Louage d'Ouvrage Au Xviiie Siècle » książka
Le Contrat de Louage d'Ouvrage Au Xviiie Siècle
ISBN-13: 9783841736154 / Francuski / Miękka / 2018 / 128 str.
Le contrat de louage d'ouvrage est un contrat ambivalent, sujet A de nombreuses confusions. De DOMAT aux rA(c)dacteurs du Code civil, les jurisconsultes ont essayA(c) de dA(c)terminer la nature de ce contrat prA(c)sumA(c) utile A tous. L'objectif de ce travail de recherche est de tenter de dA(c)montrer les raisons d'une telle ambiguAtA(c). En effet, le contrat de louage d'ouvrage est un contrat ancien nA(c) de la pratique. Il a A(c)tA(c) chez les Romains un moyen de satisfaire les besoins d'A(c)changes entre les membres de la citA(c). Il a servi sous l'Ancien RA(c)gime A de multiples transactions susceptibles de combler les dA(c)sirs d'une sociA(c)tA(c) passionnA(c)e de faste et de belles crA(c)ations. UtilisA(c) pour diffA(c)rentes activitA(c)s artisanales et commerciales, il est le symbole de l'entreprise et du travail indA(c)pendant. DA(c)signA(c) par la nouvelle doctrine sous la dA(c)nomination de contrat d'entreprise, il conserve dans le Code civil son appellation d'origine.
Le contrat de louage douvrage est un contrat ambivalent, sujet à de nombreuses confusions. De DOMAT aux rédacteurs du Code civil, les jurisconsultes ont essayé de déterminer la nature de ce contrat présumé utile à tous. Lobjectif de ce travail de recherche est de tenter de démontrer les raisons dune telle ambiguïté. En effet, le contrat de louage douvrage est un contrat ancien né de la pratique. Il a été chez les Romains un moyen de satisfaire les besoins déchanges entre les membres de la cité. Il a servi sous lAncien Régime à de multiples transactions susceptibles de combler les désirs dune société passionnée de faste et de belles créations. Utilisé pour différentes activités artisanales et commerciales, il est le symbole de lentreprise et du travail indépendant. Désigné par la nouvelle doctrine sous la dénomination de contrat dentreprise, il conserve dans le Code civil son appellation dorigine.
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