La société en commandite en droit comparé : et le pouvoir d'aliénation du commandité » książka
La société en commandite en droit comparé : et le pouvoir d'aliénation du commandité
ISBN-13: 9783838144948 / Francuski / Miękka / 2018 / 576 str.
La société en commandite en droit comparé : et le pouvoir d'aliénation du commandité
ISBN-13: 9783838144948 / Francuski / Miękka / 2018 / 576 str.
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RA0/00SUMA0/00 La sociA(c)tA(c) en commandite est un vA(c)hicule mA(c)connu constituA(c) principalement de l'association de deux types d'associA(c)s: le commanditA(c) et le commanditaire. FrA(c)quente au QuA(c)bec, inusitA(c)e en France, la sociA(c)tA(c) en commandite est en recrudescence en Allemagne et encore plus aux A0/00tats-Unis sous diverses formes. Les limites du pouvoir des diffA(c)rents organes de dA(c)cision, que ce soit dans les sociA(c)tA(c)s en commandite ou dans les limited partnerships, posent souvent problA]mes en matiA]re d'actes d'aliA(c)nation, particuliA]rement en cas de silence du pacte social. D'une recherche historique millA(c)naire, l'esprit et la lettre se dessinent diffA(c)remment dans divers systA]mes de droit au fil des siA]cles. Par une analyse comparA(c)e des rA(c)gimes applicables en ces matiA]res en droit franAais, anglais, allemand, amA(c)ricain et quA(c)bA(c)cois, il est possible d'en dA(c)gager des constantes similaires dans les effets - malgrA(c) des moyens diffA(c)rents - et de bien cerner, par extrapolation, la tendance mondiale et ses tempA(c)raments
RÉSUMÉ La société en commandite est un véhicule méconnu constitué principalement de lassociation de deux types dassociés : le commandité et le commanditaire. Fréquente au Québec, inusitée en France, la société en commandite est en recrudescence en Allemagne et encore plus aux États-Unis sous diverses formes. Les limites du pouvoir des différents organes de décision, que ce soit dans les sociétés en commandite ou dans les limited partnerships, posent souvent problèmes en matière dactes daliénation, particulièrement en cas de silence du pacte social. Dune recherche historique millénaire, lesprit et la lettre se dessinent différemment dans divers systèmes de droit au fil des siècles. Par une analyse comparée des régimes applicables en ces matières en droit français, anglais, allemand, américain et québécois, il est possible den dégager des constantes similaires dans les effets - malgré des moyens différents - et de bien cerner, par extrapolation, la tendance mondiale et ses tempéraments
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