ISBN-13: 9786131517655 / Francuski / Miękka / 2018 / 384 str.
Les idA(c)es sont des A(c)lA(c)ments fondamentaux et hautement recherchA(c)s de la crA(c)ation littA(c)raire et artistique. Mais leur analyse est complexe: sont- elles vA(c)ritablement non-protA(c)geables en droit amA(c)ricain et en droit franAais? Si certains A(c)lA(c)ments doivent rester A la disposition de tous, il convient de donner un statut juridique diffA(c)rent aux idA(c)es qui rA(c)vA]lent de la part de leur auteur une crA(c)ativitA(c) sans pour autant constituer une oeuvre. Cet ouvrage montre aux juristes et aux artistes comment dA(c)passer le dualisme idA(c)e/forme et mettre en oeuvre une analyse fondA(c)e sur le dA(c)veloppement et la combinaison des critA]res de prA(c)cision et d'originalitA(c), qui peut faire entrer certaines idA(c)es dans le champ du droit d'auteur et du copyright. En outre, la nouvelle fonction A(c)conomique des idA(c)es a provoquA(c) une rA(c)action du droit positif dans les deux systA]mes juridiques en faveur d'une protection des idA(c)es au-delA des propriA(c)tA(c)s intellectuelles. Cet ouvrage identifie et analyse les mA(c)thodes permettant d'assurer la protection des idA(c)es littA(c)raires et artistiques par des mA(c)canismes de responsabilitA(c) contractuelle et quasi-dA(c)lictuelle.
Les idées sont des éléments fondamentaux et hautement recherchés de la création littéraire et artistique. Mais leur analyse est complexe: sont- elles véritablement non-protégeables en droit américain et en droit français? Si certains éléments doivent rester à la disposition de tous, il convient de donner un statut juridique différent aux idées qui révèlent de la part de leur auteur une créativité sans pour autant constituer une œuvre. Cet ouvrage montre aux juristes et aux artistes comment dépasser le dualisme idée/forme et mettre en œuvre une analyse fondée sur le développement et la combinaison des critères de précision et doriginalité, qui peut faire entrer certaines idées dans le champ du droit dauteur et du copyright. En outre, la nouvelle fonction économique des idées a provoqué une réaction du droit positif dans les deux systèmes juridiques en faveur dune protection des idées au-delà des propriétés intellectuelles. Cet ouvrage identifie et analyse les méthodes permettant dassurer la protection des idées littéraires et artistiques par des mécanismes de responsabilité contractuelle et quasi-délictuelle.