La Neutralité Du Support En Propriété Littéraire Et Artistique » książka
La Neutralité Du Support En Propriété Littéraire Et Artistique
ISBN-13: 9786131535222 / Francuski / Miękka / 2018 / 372 str.
Un support est nA(c)cessaire A l''existence physique d''une oeuvre, car il permet sa matA(c)rialisation. Soit il est directement accessible aux sens humains (une toile pour une oeuvre picturale) soit il suppose l''intervention d''un corpus intermA(c)diaire d''enregistrement (une pellicule, un nA(c)gatif ou une carte mA(c)moire pour une oeuvre photographique). Pour autant le support ne doit pas Aatre confondu avec l''oeuvre de l''esprit qu''il matA(c)rialise. Le support est neutre.Bien corporel, il est la matiA]re utilisA(c)e par l''auteur pour mettre en forme ou diffuser son oeuvre, bien incorporel. Une oeuvre est ainsi protA(c)gA(c)e indA(c)pendamment de sa fixation dans ou sur un support. Le principe de neutralitA(c) du support n''est toutefois pas absolu. La protection de l''oeuvre de l''esprit dA(c)pend parfois de son support. L''oeuvre posthume n''est par ex. protA(c)gA(c)e qu''A la condition d''Aatre publiA(c)es dans ou sur un support. Il ne faut pas en dA(c)duire que les rA]gles doivent systA(c)matiquement Aatre adaptA(c)es au support et A la technique qu''il utilise. Pour qu''une dA(c)rogation existe, il faut que l''adaptation du droit permette de garantir l''efficacitA(c) de la propriA(c)tA(c) littA(c)raire et artistique.
Un support est nécessaire à lexistence physique dune œuvre, car il permet sa matérialisation. Soit il est directement accessible aux sens humains (une toile pour une œuvre picturale) soit il suppose lintervention dun corpus intermédiaire denregistrement (une pellicule, un négatif ou une carte mémoire pour une œuvre photographique). Pour autant le support ne doit pas être confondu avec lœuvre de lesprit quil matérialise. Le support est neutre.Bien corporel, il est la matière utilisée par lauteur pour mettre en forme ou diffuser son œuvre,bien incorporel. Une œuvre est ainsi protégée indépendamment de sa fixation dans ou sur un support. Le principe de neutralité du support nest toutefois pas absolu. La protection de lœuvre de lesprit dépend parfois de son support. Lœuvre posthume nest par ex. protégée quà la condition dêtre publiées dans ou sur un support. Il ne faut pas en déduire que les règles doivent systématiquement être adaptées au support et à la technique quil utilise. Pour quune dérogation existe, il faut que ladaptation du droit permette de garantir lefficacité de la propriété littéraire et artistique.
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