La Marque Et Les Règlements Du Droit Européen de la Concurrence » książka
La Marque Et Les Règlements Du Droit Européen de la Concurrence
ISBN-13: 9786131536403 / Francuski / Miękka / 2018 / 104 str.
Le but du prA(c)sent mA(c)moire a A(c)tA(c) de souligner l'importance des marques et analyser comment les traitent le droit europA(c)en de la concurrence et la jurisprudence relative. Certaines choses ont changA(c) depuis ce mA(c)moire a A(c)tA(c) rA(c)digA(c) en 2005, mais il y a toujours des questions temporelles. Par exemple, le but du droit europA(c)en de la concurrence sera toujours de sauvegarder la concurrence entre les entreprises ainsi que les consommateurs peuvent profiter des produits et services les meilleurs possibles aux meilleurs prix possibles. A cette fin, la relation entre la marque, qui est le lien entre les entreprises et les consommateurs, et le droit europA(c)en de la concurrence sera toujours un sujet A rA(c)glementer. Alors, mAame si les rA]glement 2790/1999 et 1400/2002 ont A(c)tA(c) remplacA(c) par les rA]glement 330/2010 et 461/2010 et les rA]glements 2658/2000 et 2569/2000 expireront le 31 DA(c)cembre 2010, c'est toujours intA(c)ressent de voir comment ce sujet A(c)taient traitA(c) par ces rA]glements, d'abord pour acquA(c)rir d'expA(c)rience A fin d'amA(c)liorer la lA(c)gislation relative et d'ailleurs parce qu'il y aura des affaires juridiques, oA les tribunaux devront implA(c)menter cette lA(c)gislation.
Le but du présent mémoire a été de souligner limportance des marques et analyser comment les traitent le droit européen de la concurrence et la jurisprudence relative. Certaines choses ont changé depuis ce mémoire a été rédigé en 2005, mais il y a toujours des questions temporelles. Par exemple, le but du droit européen de la concurrence sera toujours de sauvegarder la concurrence entre les entreprises ainsi que les consommateurs peuvent profiter des produits et services les meilleurs possibles aux meilleurs prix possibles. À cette fin, la relation entre la marque, qui est le lien entre les entreprises et les consommateurs, et le droit européen de la concurrence sera toujours un sujet à réglementer. Alors, même si les règlement 2790/1999 et 1400/2002 ont été remplacé par les règlement 330/2010 et 461/2010 et les règlements 2658/2000 et 2569/2000 expireront le 31 Décembre 2010, cest toujours intéressent de voir comment ce sujet étaient traité par ces règlements, dabord pour acquérir dexpérience à fin daméliorer la législation relative et dailleurs parce quil y aura des affaires juridiques, où les tribunaux devront implémenter cette législation.
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