La Causalité, Fondement Pour Une Théorie Générale de la Responsabilité » książka
La Causalité, Fondement Pour Une Théorie Générale de la Responsabilité
ISBN-13: 9786131529382 / Francuski / Miękka / 2018 / 528 str.
La responsabilitA(c) connaA(R)t une crise d'identitA(c), entre indemnisation et faute. Or, la faute n'est pas le fondement de la responsabilitA(c), tandis que la causalitA(c) rA(c)pond A sa mission essentielle de socialisation. Le fondement de la responsabilitA(c) rA(c)side dans l'obligation de rA(c)parer le dommage causA(c) A autrui. Cette causalitA(c) crA(c)A(c) seule le rapport d'obligation entre auteur et victime du dommage. Elle est la clef de voAte de la responsabilitA(c). Elle justifie la notion mAame de rA(c)paration et dA(c)termine sa mesure. La jurisprudence prA(c)sente toutefois des incohA(c)rences, ne tirant pas toutes les consA(c)quences de la causalitA(c) comme fondement de la responsabilitA(c). Si la responsabilitA(c) civile est envisagA(c)e A l'aune de la causalitA(c), il s'en dA(c)gage un rA(c)gime cohA(c)rent, une thA(c)orie gA(c)nA(c)rale car elle A(c)tablit la mesure et les frontiA]res de la responsabilitA(c). FrontiA]res internes, entre les acteurs du dommage. FrontiA]res externes, car elle constitue le critA]re de distinction entre responsabilitA(c) contractuelle et dA(c)lictuelle, et entre responsabilitA(c) et indemnisation. GrA ce A la causalitA(c), la responsabilitA(c) civile ne manque pas d'avenir.
La responsabilité connaît une crise didentité, entre indemnisation et faute. Or, la faute nest pas le fondement de la responsabilité, tandis que la causalité répond à sa mission essentielle de socialisation. Le fondement de la responsabilité réside dans lobligation de réparer le dommage causé à autrui. Cette causalité créé seule le rapport dobligation entre auteur et victime du dommage. Elle est la clef de voûte de la responsabilité. Elle justifie la notion même de réparation et détermine sa mesure. La jurisprudence présente toutefois des incohérences, ne tirant pas toutes les conséquences de la causalité comme fondement de la responsabilité. Si la responsabilité civile est envisagée à laune de la causalité, il sen dégage un régime cohérent, une théorie générale car elle établit la mesure et les frontières de la responsabilité. Frontières internes, entre les acteurs du dommage. Frontières externes, car elle constitue le critère de distinction entre responsabilité contractuelle et délictuelle, et entre responsabilité et indemnisation. Grâce à la causalité, la responsabilité civile ne manque pas davenir.
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