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Etude Comparée Du Principe Du Cumul de Protection
ISBN-13: 9783841742759 / Francuski / Miękka / 2018 / 208 str.
Entre synthA]se du droit positif et rA(c)flexion sur le droit prospectif, cet ouvrage dA(c)peint une vision critique du principe de cumul de protection entre le droit d'auteur et le droit des dessins et modA]les, en y consacrant une approche comparatiste mettant en perspective l'A(c)clectisme des approches sur ce sujet. C'est en ce sens que l'auteur a fait le choix de se focaliser principalement sur les lA(c)gislations allemande, franAaise et italienne; chacune d'entre-elles constituant l'archA(c)type des diffA(c)rents modes d'interprA(c)tation du principe du cumul. MalgrA(c) la volontA(c) du lA(c)gislateur europA(c)en d'harmoniser l'application du principe du cumul de protection, force est de constater que ces efforts sont restA(c)s vains: si l'ensemble des Etats membres se retrouve dA(c)sormais avec les mAames critA]res de protection, leur marge de manoeuvre a sonnA(c) le glas de tout espoir d'harmonisation en la matiA]re. Pragmatique et entreprenant, l'auteur ne manque pas d'apporter sa rA(c)flexion personnelle A l'A(c)difice, militant pour une lecture radicalement diffA(c)rente des dessins et modA]les.
Entre synthèse du droit positif et réflexion sur le droit prospectif, cet ouvrage dépeint une vision critique du principe de cumul de protection entre le droit dauteur et le droit des dessins et modèles, en y consacrant une approche comparatiste mettant en perspective léclectisme des approches sur ce sujet. Cest en ce sens que lauteur a fait le choix de se focaliser principalement sur les législations allemande, française et italienne ; chacune dentre-elles constituant larchétype des différents modes dinterprétation du principe du cumul. Malgré la volonté du législateur européen dharmoniser lapplication du principe du cumul de protection, force est de constater que ces efforts sont restés vains : si lensemble des Etats membres se retrouve désormais avec les mêmes critères de protection, leur marge de manœuvre a sonné le glas de tout espoir dharmonisation en la matière. Pragmatique et entreprenant, lauteur ne manque pas dapporter sa réflexion personnelle à lédifice, militant pour une lecture radicalement différente des dessins et modèles.
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