Essai Sur Une Théorie Générale En Droit D Auteur » książka
Essai Sur Une Théorie Générale En Droit D Auteur
ISBN-13: 9786131530807 / Francuski / Miękka / 2018 / 452 str.
Cette A(c)tude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du systA]me anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de dA(c)montrer que la propriA(c)tA(c) de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes gA(c)nA(c)raux du droit civil franAais, voire du systA]me juridique franAais tout entier. D'oA l'idA(c)e que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adA(c)quat dans le Code civil franAais. Le dA(c)bat actuel, qui oppose A romantiques A et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l'A(c)laboration d'une thA(c)orie gA(c)nA(c)rale du droit d'auteur.
Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous linfluence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit dauteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de lauteur sur son oeuvre nest pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. Doù lidée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose « romantiques » et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de lélaboration dune théorie générale du droit dauteur.
Czytaj nas na:
KrainaKsiazek.PL - Księgarnia Internetowa
