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Eoliennes Et Paysages
ISBN-13: 9783841627346 / Francuski / Miękka / 2018 / 484 str.
ApprA(c)hender la question de l'insertion paysagA]re des A(c)oliennes suppose la dA(c)termination prA(c)alable des objets juridiques A(c)tudiA(c)s. Sous les hospices de la notion de Patrimoine commun de la nation, A(c)oliennes et paysages apparaissent comme des soeurs ennemies. Cette conflictualitA(c) est consommA(c)e lorsque l'article L. 110-1 du Code de l'environnement dispose que la protection des paysages est d'intA(c)rAat gA(c)nA(c)ral autant que l'est la mise en valeur des ressources naturelles. Alors que ce rapport de force s'apprAate A gagner le contentieux spA(c)cial des installations classA(c)es, le contentieux des permis de construire A(c)olien a A(c)tA(c) le terrain propice de l'A(c)mergence d'une dA(c)marche objective orientant l'apprA(c)ciation qualitative et donc a priori subjective de l'atteinte aux paysages. Le contentieux des permis de construire A(c)olien a rendu possible le dA(c)passement du contrAle de l'atteinte aux paysages que la doctrine prA(c)sente classiquement comme un contrAle dissymA(c)trique, par la formalisation d'un contrAle du bilan paysager des constructions A(c)oliennes pouvant symboliser l'armistice de cet affrontement infA(c)cond.
Appréhender la question de linsertion paysagère des éoliennes suppose la détermination préalable des objets juridiques étudiés. Sous les hospices de la notion de Patrimoine commun de la nation, éoliennes et paysages apparaissent comme des sœurs ennemies. Cette conflictualité est consommée lorsque larticle L. 110-1 du Code de lenvironnement dispose que la protection des paysages est dintérêt général autant que lest la mise en valeur des ressources naturelles. Alors que ce rapport de force sapprête à gagner le contentieux spécial des installations classées, le contentieux des permis de construire éolien a été le terrain propice de lémergence dune démarche objective orientant lappréciation qualitative et donc a priori subjective de latteinte aux paysages. Le contentieux des permis de construire éolien a rendu possible le dépassement du contrôle de latteinte aux paysages que la doctrine présente classiquement comme un contrôle dissymétrique, par la formalisation dun contrôle du bilan paysager des constructions éoliennes pouvant symboliser larmistice de cet affrontement infécond.
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