Droit Des Terres: Défis Et Enjeux Dans Le Processus de Décentralisation » książka
Droit Des Terres: Défis Et Enjeux Dans Le Processus de Décentralisation
ISBN-13: 9783841742728 / Francuski / Miękka / 2018 / 348 str.
Le droit des terres demeure d'une complexitA(c) remarquable, associant dispositions lA(c)gales et pratiques coutumiA]res. L'arsenal juridique malien est dominA(c) par une coexistence parfois conflictuelle des rA]gles de gestion et d'exploitation des ressources naturelles renouvelables. Il s'agit d'une part, des droits coutumiers et d'autre part, du droit positif fondA(c) sur des concepts et mA(c)canismes juridiques A(c)trangers aux sociA(c)tA(c)s locales et ne prenant pas en compte trA]s souvent leurs conditions sociologiques et A(c)conomiques. L'opposition entre ces deux logiques aboutit A la mise en application difficile de la rA(c)glementation fonciA]re et domaniale, A l'insA(c)curitA(c) fonciA]re, A la gestion et l'exploitation anarchiques des ressources naturelles renouvelables. En somme, il est dA(c)montrA(c) dans le prA(c)sent ouvrage que les problA]mes de gestion de la terre et des ressources naturelles renouvelables viennent en grande partie de l'absence de cohA(c)rence entre dA(c)centralisation et Foncier. Pour remA(c)dier A cette lacune, des orientations sont proposA(c)es pour que dA(c)sormais le droit du sol et des ressources naturelles renouvelables tiennent compte des coutumes, des pratiques et impliquer suffisamment les acteurs.
Le droit des terres demeure dune complexité remarquable, associant dispositions légales et pratiques coutumières. Larsenal juridique malien est dominé par une coexistence parfois conflictuelle des règles de gestion et dexploitation des ressources naturelles renouvelables. Il sagit dune part, des droits coutumiers et dautre part, du droit positif fondé sur des concepts et mécanismes juridiques étrangers aux sociétés locales et ne prenant pas en compte très souvent leurs conditions sociologiques et économiques. Lopposition entre ces deux logiques aboutit à la mise en application difficile de la réglementation foncière et domaniale, à linsécurité foncière, à la gestion et lexploitation anarchiques des ressources naturelles renouvelables. En somme, il est démontré dans le présent ouvrage que les problèmes de gestion de la terre et des ressources naturelles renouvelables viennent en grande partie de labsence de cohérence entre décentralisation et Foncier. Pour remédier à cette lacune, des orientations sont proposées pour que désormais le droit du sol et des ressources naturelles renouvelables tiennent compte des coutumes, des pratiques et impliquer suffisamment les acteurs.
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