L'abus de faiblesse du cocontractant » książka
L'abus de faiblesse du cocontractant
ISBN-13: 9783639480436 / Francuski / Miękka / 2016 / 184 str.
A AnA(c)antissons cette A(c)galitA(c) thA(c)orique et abstraite, ce postulat d'A(c)galitA(c) rA(c)vA(c)lA(c) par l'A(c)change des consentements A En rA(c)alitA(c), l'inA(c)galitA(c) habite les hommes A (P. MaziA]re, Le principe d'A(c)galitA(c) en droit privA(c)), et Voltaire dA(c)clarait lui-mAame A nous sommes tous A(c)galement hommes, mais non membres A(c)gaux de la sociA(c)tA(c) A. Abattons ce mythe, reconnaissons la faiblesse de tout homme, et protA(c)geons la contre la malice des plus forts ...] L'abus de faiblesse tend A rA(c)primer les abus des plus forts face A la faiblesse d'une partie, il apporte une protection, aujourd'hui trop disparate, si ce n'est inexistante, aux parties faibles lors de la formation du contrat. Le droit des contrats paraA(R)t dA(c)passA(c). Les limites de ses notions traditionnelles se manifestent, le dol et la violence ne peuvent protA(c)ger les parties faibles contre l'ensemble des abus. Les interventions lA(c)gislatives se multiplient pour remA(c)dier aux problA]mes, mais alors que la parcellisation du systA]me s'intensifie, il faut unifier Le droit commun risque sa perte. ...] Admettre l'abus de faiblesse, c'est reformer l'A(c)difice juridique, et rejeter le postulat d'A(c)galitA(c), hA(c)ritA(c) de la thA(c)orie de l'autonomie de la volontA(c). A
" Anéantissons cette égalité théorique et abstraite, ce postulat d'égalité révélé par l'échange des consentements ! " En réalité, l'inégalité habite les hommes " (P. Mazière, Le principe d'égalité en droit privé), et Voltaire déclarait lui-même " nous sommes tous également hommes, mais non membres égaux de la société ". Abattons ce mythe, reconnaissons la faiblesse de tout homme, et protégeons la contre la malice des plus forts ! [...] L'abus de faiblesse tend à réprimer les abus des plus forts face à la faiblesse d'une partie, il apporte une protection, aujourd'hui trop disparate, si ce n'est inexistante, aux parties faibles lors de la formation du contrat. Le droit des contrats paraît dépassé. Les limites de ses notions traditionnelles se manifestent, le dol et la violence ne peuvent protéger les parties faibles contre l'ensemble des abus. Les interventions législatives se multiplient pour remédier aux problèmes, mais alors que la parcellisation du système s'intensifie, il faut unifier ! Le droit commun risque sa perte. [...] Admettre l'abus de faiblesse, c'est reformer l'édifice juridique, et rejeter le postulat d'égalité, hérité de la théorie de l'autonomie de la volonté. "
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