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La fiscalité locale en tunisie
ISBN-13: 9783841777591 / Francuski / Miękka / 2016 / 68 str.
La Tunisie est dote d'un nouveau systA]me fiscal local moderne important pour les communes et les contribuables. Toute fois, l'A(c)tude de ses diffA(c)rents nous permet de relever certaines insuffisances: La reforme de 1997 n'a pas rA(c)ussi A rA(c)habiliter l'impAt local c'est-A -dire de rapprocher les objectifs de contribuable local et le collectivitA(c) dans laquelle il est censA(c)e vivre et s'A(c)panouir. Dans le nouveau contexte mondial, il est nA(c)cessaire que les communes amA(c)liorent le taux de recouvrement des impAts pour faire face A l'immensitA(c) des besoins. Aussi, les collectivitA(c)s locales sont appelA(c)es A adopter une interprA(c)tation judicieuse des textes fiscaux afin d'amA(c)liorer leurs ressources fiscales. De plus, il est nA(c)cessaire que le cadre institutionnel soit favorable pour garantir un procA]s A(c)quitable, et que les modalitA(c)s de dA(c)roulement de ce procA]s doivent garantir au citoyen une bonne justice. En fin, et pour assurer un meilleur recouvrement des taxes, on peut proposer comme une solution le recouvrement direct de ces taxes avec la retenue la source.
La Tunisie est dote d'un nouveau système fiscal local moderne important pour les communes et les contribuables. Toute fois, l'étude de ses différents nous permet de relever certaines insuffisances : La reforme de 1997 n'a pas réussi à réhabiliter l'impôt local c'est-à-dire de rapprocher les objectifs de contribuable local et le collectivité dans laquelle il est censée vivre et s'épanouir. Dans le nouveau contexte mondial, il est nécessaire que les communes améliorent le taux de recouvrement des impôts pour faire face à l'immensité des besoins. Aussi, les collectivités locales sont appelées à adopter une interprétation judicieuse des textes fiscaux afin d'améliorer leurs ressources fiscales. De plus, il est nécessaire que le cadre institutionnel soit favorable pour garantir un procès équitable, et que les modalités de déroulement de ce procès doivent garantir au citoyen une bonne justice. En fin, et pour assurer un meilleur recouvrement des taxes, on peut proposer comme une solution le recouvrement direct de ces taxes avec la retenue la source.
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