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Les Lieux Des Savoirs Autochtones
ISBN-13: 9783841798114 / Francuski / Miękka / 2018 / 496 str.
Les systA]mes traditionnels de protection des droits de propriA(c)tA(c) intellectuelle rA(c)vA]lent leurs insuffisances lorsqu'il s'agit de protA(c)ger le patrimoine et les savoirs traditionnels des peuples autochtones. Ce patrimoine et ces connaissances sont actuellement protA(c)gA(c)s par des DA(c)clarations et Conventions internationales ainsi que par des dispositions lA(c)gales nationales. Il s'agit lA d'un dA(c)bat, d'une lA(c)gislation, et de processus de nA(c)gociation qui ne font que commencer mais qui montrent de rA(c)elles perspectives de protection, aussi bien dans l'utilisation des instruments classiques de protection des droits intellectuels pour certains cas, que dans l'adoption de systA]mes sui generis comme cela se fait dA(c)jA dans certains pays. A l'A(c)vidence, il est essentiel que soient considA(c)rA(c)es en toute honnAatetA(c) les particularitA(c)s des situations, que la participation des reprA(c)sentants de ces collectivitA(c)s se fasse en toute connaissance de cause, et que les contrats conclus en vue de l'utilisation de ces connaissances rA(c)pondent A des exigences d'A(c)thique, avec la participation vigilante des intA(c)ressA(c)s et des pouvoirs publics qui devront en outre soutenir des politiques publiques complA(c)mentaires.
Les systèmes traditionnels de protection des droits de propriété intellectuelle révèlent leurs insuffisances lorsquil sagit de protéger le patrimoine et les savoirs traditionnels des peuples autochtones. Ce patrimoine et ces connaissances sont actuellement protégés par des Déclarations et Conventions internationales ainsi que par des dispositions légales nationales. Il sagit là dun débat, dune législation, et de processus de négociation qui ne font que commencer mais qui montrent de réelles perspectives de protection, aussi bien dans lutilisation des instruments classiques de protection des droits intellectuels pour certains cas, que dans ladoption de systèmes sui generis comme cela se fait déjà dans certains pays. À lévidence, il est essentiel que soient considérées en toute honnêteté les particularités des situations, que la participation des représentants de ces collectivités se fasse en toute connaissance de cause, et que les contrats conclus en vue de lutilisation de ces connaissances répondent à des exigences déthique, avec la participation vigilante des intéressés et des pouvoirs publics qui devront en outre soutenir des politiques publiques complémentaires.
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