L'Exclusion d'Un Associé Dans Les Sociétés Commerciales » książka
L'Exclusion d'Un Associé Dans Les Sociétés Commerciales
ISBN-13: 9783838171203 / Francuski / Miękka / 2018 / 468 str.
L'exclusion d'un associA(c) d'une sociA(c)tA(c) commerciale, est l'illustration de la renaissance de la technique contractuelle en droit des sociA(c)tA(c)s commerciales.QualifiA(c)e demonstruositA(c) juridique violant les droits fondamentaux des associA(c)s; son admission en tant que principe gA(c)nA(c)ral est encore litigieuse. Loin de sA(c)duire les juges, elle reste une solution de dernier recours A prononcer. La multiplication des mA(c)sententes et la divergence des intA(c)rAats font surgir en pratique des situations de blocage et de dA(c)sA(c)quilibre.L'ouvrage dA(c)veloppe l'exclusion dans la plA(c)nitude de ses particularitA(c)s, il met en exergue la lA(c)gitimitA(c) de son prononcA(c) mAame en l'absence de texte. Une technique exceptionnelle qui a A(c)tA(c) timidement admise voire bannie de la citA(c). L'ouvrage lui redonne toute sa valeur et met en relief sa raison d'Aatre, en contribuant A lui attribuer droit de citA(c), aussi bien par rapport aux rA]gles du droit civil que celles du droit des sociA(c)tA(c)s commerciales. L'exclusion comme le divorce entraA(R)ne une sA(c)paration, qui mAame si elle laisse des traces, n'affecte guA]re le fond du coeur.Les avocats, les juristes, les A(c)tudiants y trouveront une rA(c)ponse A leurs interrogations.
Lexclusion dun associé dune société commerciale, est lillustration de la renaissance de la technique contractuelle en droit des sociétés commerciales.Qualifiée de"monstruosité juridique" violant les droits fondamentaux des associés ; son admission en tant que principe général est encore litigieuse. Loin de séduire les juges, elle reste une solution de dernier recours à prononcer. La multiplication des mésententes et la divergence des intérêts font surgir en pratique des situations de blocage et de déséquilibre.Louvrage développe lexclusion dans la plénitude de ses particularités, il met en exergue la légitimité de son prononcé même en labsence de texte. Une technique exceptionnelle qui a été timidement admise voire bannie de la "cité". Louvrage lui redonne toute sa valeur et met en relief sa raison dêtre, en contribuant à lui attribuer droit de cité, aussi bien par rapport aux règles du droit civil que celles du droit des sociétés commerciales. Lexclusion comme le "divorce" entraîne une séparation,qui même si elle laisse des traces, naffecte guère le fond du "cœur".Les avocats,les juristes, les étudiants y trouveront une réponse à leurs interrogations.
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