Etude de La Procedure Penale Franco-Chinoise » książka
Etude de La Procedure Penale Franco-Chinoise
ISBN-13: 9786131507625 / Francuski / Miękka / 2010 / 392 str.
Dans l'affaire publique, La procedure avant jugement se constitue par le declenchement du pouvoir de poursuite, l'exercice des activites de poursuites ainsi que de la defense. Par rapport a l' histoire du developpement du proces penal, la procedure avant jugement est un produit indubitable emanant les activites de poursuite. Vu le role de loi inherente du proces penal, la procedure avant jugement entre deux systemes legaux fait apparaitre une fusion et une absorption mutuelles. Dans cette procedure, les organes de poursuites d'Etat doivent faire souvent une enquete, recueillir les preuves criminelles et depister l'auteur puis prendre une decision, il s'agit donc de la garantie du droit des parties et du suspect, mais aussi de l' installation du pouvoir des organes judiciaires, par consequent, au cours du proces penal, la procedure avant jugement possede une place importante.Par cette etude comparative, on peut apercevoir que, etant donne la difference d'histoire, la procedure avant la phase de jugement entre la France et la Chine a montre, avec chaque pays, son propre caractere dans tous les aspects etudies."
Dans laffaire publique, La procédure avant jugement se constitue par le déclenchement du pouvoir de poursuite, lexercice des activités de poursuites ainsi que de la défense. Par rapport à l histoire du développement du procès pénal, la procédure avant jugement est un produit indubitable émanant les activités de poursuite. Vu le rôle de loi inhérente du procès pénal, la procédure avant jugement entre deux systèmes légaux fait apparaître une fusion et une absorption mutuelles. Dans cette procédure, les organes de poursuites dEtat doivent faire souvent une enquête, recueillir les preuves criminelles et dépister lauteur puis prendre une décision, il sagit donc de la garantie du droit des parties et du suspect, mais aussi de l installation du pouvoir des organes judiciaires, par conséquent, au cours du procès pénal, la procédure avant jugement possède une place importante.Par cette étude comparative, on peut apercevoir que, étant donné la différence dhistoire, la procédure avant la phase de jugement entre la France et la Chine a montré, avec chaque pays, son propre caractère dans tous les aspects étudiés.
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