Définition Et Applicabilité d'Une Fiscalité de l'Environnement » książka
Définition Et Applicabilité d'Une Fiscalité de l'Environnement
ISBN-13: 9783841791788 / Francuski / Miękka / 2018 / 280 str.
Face aux dA(c)fis environnementaux auxquels la planA]te est confrontA(c)e, entreprises et pouvoirs publics doivent conjuguer leurs efforts pour lutter efficacement contre la pollution et la dA(c)gradation accA(c)lA(c)rA(c)e de l'environnement en modifiant la structure actuelle de l'offre et de la demande. Le modA]le de fiscalitA(c) environnementale sur lequel fonctionne actuellement la lA(c)gislation franAaise est dA(c)suet car il consiste A imposer et A taxer de maniA]re disparate diffA(c)rentes formes de pollutions, d'A(c)nergies, de ressources ou mAame de biens. A ce titre, la fiscalitA(c) liA(c)e A l'environnement nous semble Aatre aujourd'hui une des variables incontournables A prendre en compte dans la gouvernance des Etats comme des entreprises. C'est pour tenter d'apporter une rA(c)ponse A la question de l'efficience actuelle et future de la fiscalitA(c) environnementale en France que nous nous sommes intA(c)ressA(c)s aux politiques fiscales environnementales existantes en France et ailleurs, ainsi qu'aux solutions A mettre en oeuvre pour amA(c)liorer leur efficacitA(c).
Face aux défis environnementaux auxquels la planète est confrontée, entreprises et pouvoirs publics doivent conjuguer leurs efforts pour lutter efficacement contre la pollution et la dégradation accélérée de lenvironnement en modifiant la structure actuelle de loffre et de la demande. Le modèle de fiscalité environnementale sur lequel fonctionne actuellement la législation française est désuet car il consiste à imposer et à taxer de manière disparate différentes formes de pollutions, dénergies, de ressources ou même de biens. A ce titre, la fiscalité liée à lenvironnement nous semble être aujourdhui une des variables incontournables à prendre en compte dans la gouvernance des Etats comme des entreprises. Cest pour tenter dapporter une réponse à la question de lefficience actuelle et future de la fiscalité environnementale en France que nous nous sommes intéressés aux politiques fiscales environnementales existantes en France et ailleurs, ainsi quaux solutions à mettre en oeuvre pour améliorer leur efficacité.
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